COMMISSIONS
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MEMBRES
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Communauté de communes «Entre Saône et Grosne»
Regroupe 17 communes et compte au dernier recensement 10 100 habitants.
siège se trouve à Sennecey-le-Grand,
A pour objet d’associer les communes au sein d’un espace de solidarité, en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace.
Ses principales actions sont : l’aménagement du territoire – le développement économique – la protection et la mise en valeur de l’environnement – l’action sociale d’intérêt communautaire – le développement et l’aménagement sportif de l’espace communautaire.
Services à la population : Relais services publics, Multi-accueil petite enfance, espace enfance jeunesse, équipements sportifs implantés dans chaque communes, portage de repas, pôle santé, transport à la demande, véhicule gratuit pour les associations, servie public d’assainissement non collectif, salle de réunion (mise à disposition).
Gestion des déchets : déchèteries de Sennecey-le-Grand et Nanton, ordures ménagères, compostage.
Office du Tourisme entre Saône et Grosne, pontons de pêche, circuits randonnées.
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Jean-Paul BONTEMPS, Maire
Jérôme CLEMENT, 1er adjoint
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URBANISME
Gestion et entretien des bâtiments communaux, travaux d’investissement, grosses réparations.
Finaliser le Plan Local d’Urbanisme qui se concrétisera après aboutissement du Schéma de Cohérence Territorial SCOT. Le P.L.U. définit les règles d’urbanisme pour l’ensemble du territoire de la commune (zone constructible, règles de construction…
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Hubert REVILLOT
Vincent PORET
Jérôme CLEMENT
Ludivine LAZARUS
Romain FAIVRE
Patrick VION
Marie-Agnès SANVERT
Jacques HUMBERT
Nicolas CHAMPEME
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Bois
Gestion et entretien des bois communaux
En liaison avec l’ONF (150 hectares).
L’ONF, mandaté par la commune, gère les ventes de bois d’oeuvre avec les acheteurs privés, l’affouage est géré par la commune en liaison avec l’ONF pour les techniques de coupes.
La redevance d’affouage est fixée par la commune.
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Jacques HUMBERT
Patrick VION
Romain FAIVRE
Sylvain DUPUIS
Membre hors conseil : Sébastien FERRE
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Fleurissement
Préparer les plantations annuelles et envisager les aménagements paysagers de la commune
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Sylvain DUPUIS
Michel AUFRANC
Jérôme CLEMENT
Patrick VION
Nicolas CHAMPEME
Fabienne GAVAND
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Finances
Préparations des budgets (budget communal de fonctionnement, budget communal d’investissement, budget de fonctionnement d’assainissement, budget d’investissement d’assainissement)
Propose au Conseil Municipal une orientation budgétaire qui fait l’objet d’un vote en séance.
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Vincent PORET
Emeline BERGER
Marie-Agnès SANVERT
Michel AUFRANC
Hubert REVILLOT
Jacques HUMBERT
Nicolas CHAMPEME
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Défense
Chargé d’organiser la défense locale en cas de crise sanitaire notamment
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Jacques HUMBERT
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Information et communication
Assurer la communication, l’information des habitants de la commune et de l’extérieur.
Favoriser l’échange entre les Administrés et la Municipalité.
Publication du Petit Boetrat.
site internet Boyer71
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Nelly LEGLISE
Fabienne GAVAND
Marie-Agnès SANVERT
Nicolas CHAMPEME
Emeline BERGER
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Salle polyvalente
Gestion de la location (inventaire vaisselle, clés, dégâts matériels ….)
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Patrick VION
Jérôme CLEMENT
Hubert REVILLOT
Michel AUFRANC
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Location des tentes
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Patrick VION
Nicolas CHAMPEME
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Voierie
Gestion, entretien de la voirie communale, travaux d’investissement.
déterminer le niveau d’entretien
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Romain FAIVRE
Patrick VION
Nicolas CHAMPEME
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Commission Action Sociale
Mise en place d’une analyse des besoins sociaux.
Participe aux actions de santé, de prévention et de développement social (plan canicule par exemple).
Aide facultative de type colis alimentaire ou aide financière d’urgence.
Actions sanitaire et sociale, notamment auprès des publics « familles avec enfants », « jeunes et moins jeunes en recherche d’emploi », « handicapés », « personnes âgées »
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Michel AUFRANC
Fabienne GAVAND
Emeline BERGER
Nelly LEGLISE
Ludivine LAZARUS
Membre hors conseil : Martine GUYONNET
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Lien avec les associations
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Fabienne GAVAND
Ludivine LAZARUS
Michel AUFRANC
Vincent PORET
Nelly LEGLISE
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Liste électorale
Sur 4 membres présentés (ni adjoint , ni maire), 2 membres sont retenus :
– 1 siège désigné par le TGI
– 1 siège désigné par le sous – préfet
Tenue de la liste électorale et mise à jour
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Michel AUFRANC
Ludivine LAZARUS
Fabienne GAVAND
Nelly LEGLISE
Gérard DENIZOT
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Commission communale des impôts directs (CCID)
Composition : 6 titulaires et 6 suppléants,
Présenter 24 noms pour que le préfet en choisisse 12.
Niveau de fixation des bases pour définir la valeur locative et définir le taux d’imposition.
Devoir pour exercer le prélèvement de l’impôt de façon juste, répartie et équitable.
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Jean-Paul BONTEMPS (Président)
Titulaires :
Jérôme CLEMENT
Michel AUFRANC
Emeline BERGER
Sylvain DUPUIS
Romain FAIVRE
Fabienne GAVAND
Suppléants :
Jacques HUMBERT
Ludivine LAZARUS
Nelly LEGLISE
Vincent PORET
Hubert REVILLOT
Marie-Agnès SANVERT
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