Syndicats et commissions

Le Maire est responsable et préside toutes les commissions.

SYNDICATS

TITULAIRES

SUPPLEANTS

Sydesl

 

L’ensemble des communes de Saône et Loire ont transféré à un seul établissement public, le SYDESL, la compétence obligatoire de distribution publique et universelle d’électricité.
Ces équipements ont été concédés à ERDF qui assure la distribution de l’électricité à partir de ce réseau, propriété du SYDESL.

Jacques HUMBERT

Hubert REVILLOT

Syndicat des eaux 

 

Le service de distribution de l’eau potable est assuré par Syndicat Intercommunal des Eaux du Tournugeois. Il approvisionne une population d’ environ 9000 habitants sur 10 communes .

Ce service est géré sous forme d’ affermage. Le délégataire est la Lyonnaise des Eaux- SDEI qui assure l’entretien de l’ensemble des ouvrages, des branchements, des canalisations, des compteurs, ainsi que la facturation des abonnés.
Le SIET assure le renouvellement des canalisations vétustes ainsi que les extensions de réseaux

Patrick VION

Hubert REVILLOT

Jean – Paul BONTEMPS

Jacques HUMBERT

Sivos

 

Vocation scolaire : fonctionnement des écoles
Vocation périscolaire : transport scolaire, accueil des enfants, pratiques d’activités.
Vocation extra-scolaire : organisation d’activités culturelles, sportives de loisirs, hors jours scolarisés.
Vocation restauration scolaire : fonctionnement cantines

Nelly LEGLISE

Jérôme CLEMENT

Ludivine LAZARUS

Jean – Paul BONTEMPS

Syndicat de la Natouze 

Gestion par la communauté de communes

 

Conseil d’école 

Vote le règlement intérieur de l’école ;

Etablit le projet d’organisation de la semaine scolaire 

Donne tous avis et présente toutes suggestions, notamment sur les actions pédagogiques, l’utilisation des moyens alloués à l’école, Les conditions de bonne intégration d’enfants en situation de handicap, la restauration scolaire, l’hygiène scolaire.

Nelly LEGLISE

Nicolas CHAMPEME

Jean – Paul BONTEMPS

Ludivine LAZARUS

 


COMMISSIONS

MEMBRES

 

Communauté de communes «Entre Saône et Grosne»

 

Regroupe 17 communes et compte au dernier recensement 10 100 habitants.

siège se trouve à Sennecey-le-Grand,

A pour objet d’associer les communes au sein d’un espace de solidarité, en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace.
Ses principales actions sont : l’aménagement du territoire – le développement économique – la protection et la mise en valeur de l’environnement – l’action sociale d’intérêt communautaire – le développement et l’aménagement sportif de l’espace communautaire.

Services à la population : Relais services publics, Multi-accueil petite enfance, espace enfance jeunesse, équipements sportifs implantés dans chaque communes, portage de repas, pôle santé, transport à la demande, véhicule gratuit pour les associations, servie public d’assainissement non collectif, salle de réunion (mise à disposition).
Gestion des déchets : déchèteries de Sennecey-le-Grand et Nanton, ordures ménagères, compostage.
Office du Tourisme entre Saône et Grosne, pontons de pêche, circuits randonnées.

 

Mr le Maire

Jérôme CLEMENT, 1er adjoint

 

Habitat, bâtiment, patrimoine, PLUI et lotissement

 

Gestion et entretien des bâtiments communaux, travaux d’investissement, grosses réparations.

 

Finaliser le Plan Local d’Urbanisme qui se concrétisera après aboutissement du Shéma de Cohérence Territorial SCOT. Le P.L.U. définit les règles d’urbanisme pour l’ensemble du territoire de la commune (zone constructible, règles de construction…)

Hubert REVILLOT

Vincent PORET

Jérôme CLEMENT

Ludivine LAZARUS

Romain FEVRE

Patrick VION

Marie Agnès SANVERT

Jacques HUMBERT

Nicolas CHAMPEME

 

Bois

 

Gestion et entretien des bois communaux
En liaison avec l’ONF (150 hectares).

L’ONF, mandaté par la commune, gère les ventes de bois d’oeuvre avec les acheteurs privés, l’affouage est géré par la commune en liaison avec l’ONF pour les techniques de coupes.
La redevance d’affouage est fixée par la commune.

Jacques HUMBERT

Patrick VION

Romain FAIVRE

Sylvain DUPUIS

Membre hors conseil : Sébastien FERRE

 

Fleurissement

 

Préparer les plantations annuelles et envisager les aménagements paysagers de la commune

Sylvain DUPUIS

Michel AUFRANC

Jérôme CLEMENT

Patrick VION

Nicolas CHAMPEME

Fabienne GAVAND

 

Finances

 

Préparations des budgets (budget communal de fonctionnement, budget communal d’investissement, budget de fonctionnement d’assainissement, budget d’investissement d’assainissement)

Propose au Conseil Municipal une orientation budgétaire qui fait l’objet d’un vote en séance.

 

Vincent PORET

Emeline BERGER

Marie – Agnès SANVERT

Michel AUFRANC

Hubert REVILLOT

Jacques HUMBERT

Nicolas CHAMPEME

 

Défense

 

Chargé d’organiser la défense locale en cas de crise sanitaire notamment

 

Jacques HUMBERT

Information et communication

 

Assurer la communication, l’information des habitants de la commune et de l’extérieur.
Favoriser l’échange entre les Administrés et la Municipalité.
Publication  du Petit Boetrat.
site internet Boyer71

Nelly LEGLISE

Marie – Agnès SANVERT

Nicolas CHAMPEME

Emeline BERGER

 

Salle polyvalente

 

Gestion de la location (inventaire vaisselle, clés, dégâts matériels ….)

Patrick VION

Jérôme CLEMENT

Hubert REVILLOT

Michel AUFRANC

 

Location des tentes

Patrick VION

Nicolas CHAMPEME

 

Voierie

 

Gestion, entretien de la voirie communale, travaux d’investissement.

déterminer le niveau d’entretien

Romain FAIVRE

Patrick VION

Nicolas CHAMPEME

 

Commission communale à l’Action Sociale

 

Mise en place d’une analyse des besoins sociaux  – participe à l’instruction des dossiers et transmet les dossiers aux autorités compétentes (Conseil Départemental par exemple).

Participe aux actions de santé, de prévention et de développement social (plan canicule par exemple).

Aide facultative de type colis alimentaire ou aide financière d’urgence

Actions sanitaire et sociale, notamment auprès des publics « familles avec enfants », « jeunes et moins jeunes en recherche d’emploi », « handicapés », « personnes âgées »

 

Michel AUFRANC

Fabienne GAVAND

Emeline BERGER

Nelly LEGLISE

Ludivine LAZARUS

Membre hors conseil : Martine GUYONNET

Yvette BONTEMPS CHATELAIN 

Lien avec les associations

 

Fabienne GAVAND

Ludivine LAZARUS

Michel AUFRANC

Vincent PORET

Nelly LEGLISE

Liste électorale

 

Sur 4 membres présentés (ni adjoint , ni maire), 2 membres sont retenus :

–          1 siège désigné par le TGI

–          1 siège désigné par le sous – préfet

 

Tenue de la liste électorale et mise à jour

Ludivine LAZARUS,

Fabienne GAVANT

Nelly LEGLISE

Commission communale des impôts directs  (CCID)

 

Composition : 6 titulaires et 6 suppléants dont un propriétaire forestier et un n’habitant pas dans la commune,

Présenter 24 noms pour que le préfet en choisisse 12.

 

Niveau de fixation des bases pour définir la valeur locative et définir le taux d’imposition.

Devoir pour exercer le prélèvement de l’impôt de façon juste, répartie et équitable.

 

Attente du retour du Préfet.